Sélectionner une page

Mentions légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet sont :

Éditeur du Site :

 WebC@z Média – Grégory Cazenave

Siret : 882 929 763 00010.

9 Rue Achard 33300 Bordeaux

Mail webcazmedia@gmail.com 

Hébergement :

OVH

SAS au capital de 10 174 560 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
 
Président : Michel Paulin

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

 

Conditions d’utilisation :

Ce site est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc….

Métamorphose Rénovation met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile.  Métamorphose Rénovation n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies : Le site peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. L’utilisation de ces cookies ne permet pas de vous identifier. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Les cookies de statistiques conservent les informations ci-après de manière anonyme :

  • (i) le nombre de visites de chaque utilisateur ;
  • (ii) la date de sa première visite et sa visite actuelle ;
  • (iii) la durée pendant laquelle l’utilisateur est connecté au site ;
  • (iv) à quel moment une visite commence et à quel moment cette dernière se termine ;
  • (v) la provenance de l’utilisateur (mots clés de recherche, liens, moteurs de recherche…)

En utilisant le formulaire contact du site, vous consentez expressément au traitement des données susvisées.

L’internaute est informé qu’il peut à tout moment configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés ou au contraire rejetés. La configuration de chaque navigateur pour la gestion des cookies est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de chaque navigateur. L’internaute est informé qu’en cas de refus des cookies, l’accès à certaines parties de ce site peut lui être directement refusé ou entrainer une dégradation de l’utilisation du site..

Liens hypertextes : Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site en direction d’autres ressources présentes sur Internet sont clairement identifiés. L’internaute reconnaît que les contenus accessibles par le biais de liens hypertextes présents sur le site et les aiguillant vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de Métamorphose Rénovation quant aux contenus de ces sites.

Métamorphose Rénovation ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Métamorphose Rénovation se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

 

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent sur le site de Métamorphose Rénovation, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont sa propriété exclusive à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Métamorphose Rénovation. Cette représentation ou reproduction, par quelques procédés que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Litiges :

En cas de litige, le Maître d’ouvrage s’il est un consommateur peut saisir le médiateur de la consommation. A cet effet, en cas de litige, il peut saisir soit directement, soit par un intermédiaire (association de consommateurs, avocat, élu, autre médiateur…), le Médiateur CM2C : www.cm2c.net qui est compétent pour tout litige.

Données personnelles :

Le stockage des données personnelles des Utilisateurs est exclusivement réalisé par Métamorphose Rénovation. Vous pouvez nous contacter via le formulaire présent sur le site internet ou à l’adresse mail : charles@metamorphose-renovation.fr